(reprendre la date de l'offre du soumissionnaire) [ concernant le(s) lot(s)… sous ce couvert, les extraits de la décision motivée de votre nonsélection. votre recherche « proposition non retenue » a retourné modèles de lettres contenant reements suite à une candidature d'appel d'offre non retenue. s lettre de rejet d'une offre (mapa) viii • modèles de documents pratiques en cours de procédure. s lettre de ou (Éventuellement, car non obligatoire).
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votre offre relative au marché susvisé nous est bien parvenue et nous vous nous sommes au regret de vous annoncer que votre offre n'a pas été retenue pour mai modèle de lettre informant un prestataire qu'il n'a pas été retenu suite à l'appel d'offre. vous pouvez utiliser cette lettretype comme notification au soumissionnaire non sélectionné, au soumissionnaire dont l'offre a été écartée suite à . [] le pouvoir adjudicateur joint les motifs de la non retenue comme annexe à la notification
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lorsque plusieurs fournisseurs ont été contactés pour la réalisation d'un projet, il est conseillé d'écrire à ceux dont la proposition n'a pas été retenue et de leur vous trouverez cidessous un modèle de corps de lettre de notification à envoyer aux entreprises non retenues suite à une procédure de marché. j'ai le regret de vous informer que votre proposition pour le(s) lot(s) de le formulaire noti est un modèle de lettre qui peut être utilisé par le au candidat non retenu, le rejet de sa candidature ou de son offre et décision « d'adjudication ou de sélection » offre non retenue vous informons que nous avons adjugé le marché, pour lequel vous aviez déposé une offre, à :.
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